Conseil municipal 28 septembre 2022 – Salle du Conseil à 20h30
mercredi 28 septembre 2022
20h30
Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 28 septembre 2022 à 20 h 30 à la mairie (salle de réunion) et l’ordre du jour de cette séance est fixé comme suit :
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal précédente.
Délibérations
- N° 1 : Les Bibliothèques de la Rhune – Larrungo Liburutegaik : autorisation de signature de la charte de fonctionnement et de la convention de lecture publique
- N° 2 : Dévoiement du chemin rural Haitz Bidea
- N° 3 : Désignation d’un membre suppléant à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées à la Communauté d’Agglomération Pays-Basque (CLECT)
- N° 4 : Avenant à la convention d’occupation du local SAS VOIE UNE
- N° 5 : Réduction de loyer CAP VACANCIEL / MILEADE
- N° 6 : Désignation d’un correspondant incendie et secours
- N° 7 : Suppression et création d’emplois pour avancement de grade
- N° 8 : Rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes de Nouvelle-Aquitaine sur les comptes et la gestion de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
- N° 9 : Approbation de don d’une œuvre à la Commune
- Compte-rendu des décisions prises par Mme le Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales