Conseil municipal 28 septembre 2020 – Salle du Conseil à 19h
lundi 28 septembre 2020
19h00
Le Conseil Municipal se réunira le lundi 28 septembre 2020 à 19 h à la mairie (salle de réunion) et l’ordre du jour de cette séance est fixé comme suit :
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 mai 2020
- N° 1 : Proposition de liste pour la Commission Communale des Impôts Directs
- N° 2 : Élection des membres de la Commission d’appel d’offres
- N° 3 : Désignation de délégués au Syndicat d’Energie des Pyrénées-Atlantiques
- N° 4 : Désignation de représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées à la Communauté d’Agglomération Pays Basque
- N° 5 : Désignation d’un correspondant Défense
- N° 6 : Désignation de représentants à l’Agence France Locale
- N° 7 : Convention avec l’Agence Publique de Gestion Locale mise en conformité du Règlement Général sur la Protection des Données
- N° 8 : Approbation enfouissement des réseaux du chemin Cantachoenia
- N° 9 : Tarification occupation du domaine public pour tournages de films et prises de vues
- N° 10 : Approbation du contrat de progrès bilingue
- N° 11 : Recrutement agents contractuels école et alsh
INFORMATION DU MAIRE
- Composition de la Commission communale de contrôle des listes électorales
- Compte-rendu des décisions prises par Mme le Maire en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
P.S. : Aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de covid-19, la séance se tiendra en présence du public en nombre limité ; le conseil municipal peut décider du huis clos en début de séance (article L 2121-18 du CGCT).