Conseil municipal 28 septembre 2020 – Salle du Conseil à 19h

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 28 septembre 2020 à 19 h à la mairie (salle de réunion) et l’ordre du jour de cette séance est fixé comme suit :

• Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 mai 2020

• N°  1 : Proposition de liste pour la Commission Communale des Impôts Directs
• N°  2 : Élection des membres de la Commission d’appel d’offres
• N°  3 : Désignation de délégués au Syndicat d’Energie des Pyrénées-Atlantiques
• N°  4 : Désignation de représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées à la Communauté d’Agglomération Pays Basque
• N°  5 : Désignation d’un correspondant Défense
• N°  6 : Désignation de représentants à l’Agence France Locale
• N°  7 : Convention avec l’Agence Publique de Gestion Locale mise en conformité du Règlement Général sur la Protection des Données
• N°  8 : Approbation enfouissement des réseaux du chemin Cantachoenia
• N°  9 : Tarification occupation du domaine public pour tournages de films et prises de vues
• N° 10 : Approbation du contrat de progrès bilingue
• N° 11 : Recrutement agents contractuels école et alsh

INFORMATION DU MAIRE

• Composition de la Commission communale de contrôle des listes électorales
• Compte-rendu des décisions prises par Mme le Maire en application de l’article L.2122-23 du Code Général des  Collectivités Territoriales

P.S. : Aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de covid-19, la séance se tiendra en présence du public en nombre limité ; le conseil municipal peut décider du huis clos en début de séance (article L 2121-18 du CGCT).