Conseil municipal 30 novembre 2023 – Salle du Conseil à 18h30

Le Conseil Municipal se réunira le 30 novembre 2023 à 18 h 30 à la mairie (salle de réunion) et l’ordre du jour de cette séance est fixé comme suit :

• Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juillet 2023.

Délibérations

• N° 01 : Décisions modificatives budgétaires
• N° 02 : Mise en place de la nouvelle nomenclature comptable et budgétaire M57
• N° 03 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2024
• N° 04 : Approbation convention financière pour l’attribution d’une participation de la CAPB aux travaux d’urgence de la promenade de la plage
• N° 05 : Approbation de la convention de l’Agence Publique de Gestion Locale pour une étude projet photovoltaïque sur le mur à gauche de l’école
• N° 06 : Attribution d’une subvention à l’association Getariako Gazteria
• N° 07 : Participation financière des commerçants au service navette « Tuk tuk »
• N° 08 : Avenant n° 2 à la convention d’occupation du bâtiment Kostaldea
• N° 09 : Validation du périmètre délimité des abords de l’ancienne atalaye de Guéthary située sur la commune de Bidart
• N° 10 : Projet Partenarial d’Aménagement du littoral Bidart-Guéthary face au risque d’érosion côtière
• N° 11 : Création d’emplois adjoint d’animation et animateur territorial
• N° 12 : Recrutement d’agents recenseurs de la population
• N° 13 : Modification du régime indemnitaire (RIFSEEP) des adjoints administratifs
• N° 14 : Approbation de dons à la commune

• Compte-rendu des décisions prises par Mme le Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

• Informations de Mme la Maire
  • Rapport d’activités 2022 de la Communauté d’Agglomération Pays-Basque