Conseil municipal 9 juin 2023 – Salle du Conseil à 20h30

vendredi 09 juin 2023

20h30

Le Conseil Municipal se réunira le 9 juin 2023 à 20 h 30 à la mairie (salle de réunion) et l’ordre du jour de cette séance est fixé comme suit :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 mars 2023.

Délibérations

  • N° 1 : Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • N° 2 : Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
  • N° 3 : Redevance occupation du domaine public service de vélo en libre-service
  • N° 4 : Redevance occupation du domaine public engins nautiques non motorisés au Port
  • N° 5 : Approbation de la convention d’occupation temporaire d’un terrain privé
  • N° 6 : Approbation de la convention d’occupation du terrain rue Lahourcade avec l’EPFL
  • N° 7 : Désignation d’un référent déontologue des élus

 

  • Compte-rendu des décisions prises par Mme le Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Informations de Mme le Maire